Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orijin *Le BIO solidaire ! HANDI SOLIDAIRE
AFIS International Foods

Numéro de dépôt :
4514593
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
Orijin *Le BIO solidaire ! HANDI SOLIDAIRE de AFIS International Foods

Présentation de la marque Orijin *Le BIO solidaire ! HANDI SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par AFIS International Foods auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orijin *Le BIO solidaire ! HANDI SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est AFIS International Foods domicilié(e) 337 Avenue du Bois au Coq - 76620 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIS SARL, Monsieur Jacques CAMPION domicilié(e) 337 Avenue du Bois au Coq - 76620 - Le Havre - France.

La marque Orijin *Le BIO solidaire ! HANDI SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orijin *Le BIO solidaire ! HANDI SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

AFIS International Foods a également déposé les autres marques suivantes : Les jus à tartiner


AFIS International Foods - 337 Avenue du Bois au Coq - 76620 - Le Havre - France


AFIS SARL, Monsieur Jacques CAMPION - 337 Avenue du Bois au Coq - 76620 - Le Havre - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 18 novembre 2019 - Renonciation partielle n°772840 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.